Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 22 septembre 2025
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site cedricturmel.com pour la vente de chocolats et confiseries artisanales.
Article 2 – Produits proposés
Nous proposons à la vente :
- Chocolats artisanaux
- Confiseries
- Coffrets cadeaux
- Produits saisonniers
- Cafés
- Et autres produits de consommation
Tous nos produits sont fabriqués dans notre atelier selon les règles d’hygiène et de sécurité alimentaire en vigueur.
Article 3 – Prix et TVA
Les prix sont exprimés en euros TTC (toutes taxes comprises) et incluent la TVA au taux en vigueur (5,5% pour les produits alimentaires).
Les prix peuvent être modifiés à tout moment mais s’appliquent selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande
La commande n’est définitive qu’après :
- Validation du panier par le client
- Acceptation des présentes CGV
- Confirmation du paiement
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas d’indisponibilité des produits ou de problème de paiement.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue :
- Intégralement au moment de la commande
- Par carte bancaire (sécurisé)
- Par PayPal
Article 6 – Livraison
Zones de livraison
Nous livrons en France métropolitaine et [autres zones si applicable].
Délais de livraison
- Colissimo : 2-3 jours ouvrés
- Chronopost : 24h (selon destination)
- Retrait en boutique possible
Frais de port
Les frais de livraison sont calculés selon le poids et la destination. Ils sont indiqués avant validation de la commande.
- Livraison gratuite à partir de 85€ d’achat
Conditions de transport
Nos chocolats sont expédiés dans des emballages adaptés. En période de forte chaleur (>25°C), nous recommandons la livraison en point relais climatisé.
Article 7 – Réception et vérification
À réception, vérifiez immédiatement l’état de votre colis. En cas d’avarie, formulez des réserves écrites auprès du transporteur et contactez-nous sous 48h.
Article 8 – Conservation des produits
Dates de consommation
Nos chocolats se conservent selon les dates indiquées sur l’emballage :
- Chocolat noir : 12-18 mois
- Chocolat au lait : 8-12 mois
- Ganaches et pralines : 3-4 semaines
Conditions de stockage
Conserver dans un endroit sec, frais (16-18°C) et à l’abri de la lumière.
Article 9 – Allergènes et informations nutritionnelles
Nos produits peuvent contenir :
- Fruits à coque (amandes, noisettes, noix…)
- Gluten
- Lait
- Œufs
- Soja
Les informations nutritionnelles et la liste des allergènes sont disponibles sur chaque fiche produit et sur l’emballage.
Article 10 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux denrées alimentaires périssables.
Toutefois, en cas de produit défectueux ou non conforme, nous proposons un échange ou un remboursement sous 48h après réception.
Article 11 – Garantie et responsabilité
Nous garantissons la conformité de nos produits aux normes alimentaires en vigueur. Notre responsabilité est limitée au remplacement du produit défectueux ou au remboursement de la commande.
En cas d’allergie ou d’intolérance, il appartient au client de vérifier la composition des produits avant consommation.
Article 12 – Données personnelles
Voir notre Politique de confidentialité pour l’utilisation de vos données.
Article 13 – Force majeure
Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de force majeure (intempéries extrêmes, grève des transporteurs, etc.) empêchant l’exécution de nos obligations.
Article 14 – Résolution des litiges
En cas de litige, nous privilégions une solution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux de [Votre ville] seront compétents.
Le client peut également recourir à la médiation de la consommation via la plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Article 15 – Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.